La Cour suprême du Togo a repris ses activités juridictionnelles le 1er octobre, après une pause de trois mois. La rentrée solennelle s’est tenue ce jeudi 15 octobre, jour habituel d’audience de la chambre judiciaire, sous la direction du président Yaya Bawa Abdoulaye, en présence des magistrats, des membres du gouvernement, des avocats et des justiciables.
Selon le président Abdoulaye, cette longue interruption estivale remonte à l’époque coloniale, lorsque les magistrats expatriés retournaient dans leur pays d’origine pour se reposer. Il a déploré la lenteur des procédures et plaidé pour un renforcement des effectifs afin de faire face à l’augmentation des pourvois.
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Le secrétaire général de la Cour, Kodjo Gabriel Woayi, a précisé que, pendant les congés de juillet à septembre, chaque magistrat choisissait un mois de repos, ce qui réduisait l’activité judiciaire. Depuis le 1er octobre, tous les magistrats ont regagné leur poste et les audiences reprennent normalement sur l’ensemble du territoire.
« Nous tenons les audiences chaque mois. Chaque troisième jeudi de chaque mois, il y a une audience à la chambre judiciaire. Donc c’est le démarrage des activités de la Cour suprême au niveau de la chambre judiciaire », a déclaré le secrétaire général.
À la Cour suprême, les audiences se tiennent chaque troisième jeudi du mois. Elles portent sur les pourvois formés contre les arrêts de la Cour d’appel. La Cour, en tant que juridiction de dernier recours, peut soit rejeter le pourvoi, soit casser l’arrêt et renvoyer l’affaire, soit casser sans renvoi en confirmant le jugement de première instance.
L’audience d’ouverture a examiné plusieurs dossiers, dont des délibérés et de nouvelles affaires.
